Luc Chapoutot

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De: Luc CHAPOUTOT
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal judiciaire de Troyes
Groupe:
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_judiciaire="Troyes"
nomination
28 Juillet 202428/07/2024
De: Luc CHAPOUTOT
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal judiciaire de Troyes
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Troyes"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Luc CHAPOUTOT
vice-président au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Luc CHAPOUTOT
vice-président au tribunal de grande instance de Reims, chargé du service du tribunal d'instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Luc CHAPOUTOT
juge au tribunal de grande instance de Troyes chargé du service du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
tribunal_instance="Reims"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Chapoutot (Luc)
juge (Troyes), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Luc Chapoutot
juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne chargé du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Troyes
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
tribunal_instance="Troyes"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Luc Chapoutot
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
tribunal_instance="Vitry-le-François"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Chapoutot (Luc, Yves, Bernard)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
Promotion 2002
admissibilite
10 Mars 200410/03/2004
De: Chapoutot (Luc)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2001
Groupe:
ecole
nomination
27 Janvier 200227/01/2002
De: Chapoutot (Luc)
Objet:
troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
05 Janvier 200205/01/2002
De: Chapoutot (Luc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Troisième concours
Session ouverte le
27 août 2001
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Octobre 200110/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.